Politiques d'école

Introduction

Date de dernière révision : septembre 2026

Raison d’être : Établir une politique claire et transparente afin de réduire les cas de plagiat et préparer les élèves aux exigences des études postsecondaires ou du marché du travail.

Communication de la politique : Le personnel de l’école s’engage à communiquer sa politique de façon transparente en affichant la politique au site Web de l’école sainte-marie-rivier.ecolecatholique.ca.

Définition du plagiat (tiré de la PED-20)

• s’approprier le travail ou une partie du travail de quelqu’un d’autre et de le présenter comme le sien;
• intégrer à son propre travail, sans en mentionner la provenance, des extraits de textes, des images, des données ou toute autre information provenant de sources externes;

• résumer l’idée d’un auteur dans ses propres mots sans en mentionner la source.

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Prévention

• Le personnel enseignant est responsable d’assurer un enseignement ou une formation à ses élèves sur le plagiat par mesure de prévention dans le cadre de chaque cours. Les élèves recevront aussi une capsule sur les stratégies de prévention du plagiat offerte par les enseignants. Par exemple : citation, paraphrase, résumé, reformulation, traduction, utilisation d'outils de détection. Le personnel enseignant assure une supervision active, morcelle les étapes d’un travail d’envergure et vérifie les étapes franchies par l’élève en cours de production.

Au 1er incident

• L’enseignant :
  • discute avec l’élève afin de comprendre :
    • les raisons de son geste de plagiat;
    • ce que l'élève a retenu des leçons présentées en guise de prévention du plagiat;
    • ce qui doit être expliqué de nouveau pour l'amener à éviter le plagiat (enseignement correctif).
  • communique avec l’enseignante ressource et le parent/tuteur pour les informer de l’incident.
  • fournit les consignes pour la reprise du travail, détermine la nouvelle date de remise du travail (même tâche ou avec certaines modifications équitables).
  • consigne ses interventions au Registre des interventions et informe l’enseignante ressource de ses suivis tout au long du processus

Au 2e incident (pas nécessairement dans le même cours)

• L’enseignant :
• discute avec l’élève de l’incident de plagiat.
• avise l’enseignante ressource du 2e incident avec le même élève et le consigne au Registre des interventions.
• La direction adjointe :
• est avisée par l’enseignante ressource du 2e incident et rencontre l’élève.
• analyse le dossier et détermine la sanction appropriée suite aux incidents préalables et avise l’élève (par exemple : reprise du travail, assignation d’un nouveau travail, assignation de retenue, attribution d’une note de zéro).
• communique la décision aux parents/tuteurs, à l’enseignante ressource et à l’enseignant et fait l’entrée au Registre des interventions.

Lien(s) MÉO ou D.A. du CECCE

• Faire croître le succès – Politique d’évaluation et communication du rendement des élèves (MÉO, 2010)
• D.A. PED-20 Évaluation et communication du rendement de l’élève (CECCE, 2011)

Introduction

Date de dernière révision : septembre 2026

Raison d’être : Établir une politique claire et transparente afin de réduire les cas de tricherie et préparer les élèves aux exigences des études postsecondaires ou du marché du travail.

Communication de la politique : Le personnel de l’école s’engage à communiquer sa politique de façon transparente en affichant la politique au site web de l’école sainte-marie-rivier.ecolecatholique.ca.

Prévention

Le personnel enseignant est responsable d’assurer une surveillance adéquate pendant les évaluations sommatives et les examens. Il est essentiel de circuler constamment et de superviser le travail des élèves lors des évaluations sommatives. Il est fortement déconseillé d’administrer des évaluations sommatives lorsque l’enseignant est absent.

Interventions

Première étape : Enquête

• L’enseignant rencontre l’élève dès qu’il a un soupçon raisonnable de tricherie.
• L’enseignant explique les raisons de son soupçon et présente ses preuves pour fins de discussion avec l’élève.

Deuxième étape : Consultation

• L’enseignant avise l'enseignante ressource.
• L’enseignante ressource  consulte les intervenants afin d’avoir un meilleur portrait de la situation et d’avoir le profil de l’élève et rencontre l’élève pour un suivi.
• L’enseignante ressource  consulte la direction adjointe responsable.

Troisième étape : Sanction

• La direction adjointe informe le parent/tuteur, l’élève et l’enseignante ressource de la sanction appropriée.
• La direction adjointe entre les données de cette intervention au Registre des interventions.

Lien(s) MÉO ou D.A. du CECCE

Voir NDS #9 du 21 mars 2012 dans Partage

• Faire croître le succès – Politique d’évaluation et communication du rendement des élèves (MÉO, 2010)
• D.A. PED-20 Évaluation et communication du rendement de l’élève (CECCE, 2011)

Introduction

Date de dernière révision : septembre 2026

Raison d’être : Établir une politique claire et transparente afin que chaque élève puisse devenir un citoyen numérique responsable.

Communication de la politique : Le personnel scolaire s’engage à communiquer cette politique de façon transparente en affichant celle-ci au site Web de l’école sainte-marie-rivier.ecolecatholique.ca.

Les appareils électroniques, comme les ordinateurs portables, les tablettes, les téléphones cellulaires et les montres intelligentes, sont omniprésents dans la vie quotidienne de nombreux élèves. C'est pourquoi le collège a adopté une approche de sensibilisation qui encourage une utilisation pédagogique supervisée de ces appareils. Grâce aux stratégies mises en place par nos enseignants, nos élèves pourront développer de bonnes habitudes d'utilisation pédagogique des appareils électroniques.

Téléphone cellulaire, chromebook, ordinateur portable, tablette, montre et lunettes intelligentes

• L’école met à la disposition de chaque élève un Chromebook pour des fins pédagogiques pendant l’année scolaire.
• L’élève qui le désire peut apporter son appareil électronique personnel à l’école. L’élève est responsable de garder son appareil en sécurité.
• L’usage des Chromebooks, portables et tablettes en salle de classe demeure en tout temps à la discrétion de l’enseignant et se résume à des fins pédagogiques.
• L’enseignant peut en tout temps demander à l’élève de ranger son appareil électronique.
• L’élève qui utilise le réseau de l’école accepte de se conformer au protocole d’utilisation du réseau électronique du CECCE.

Téléphone cellulaire, montre et lunettes intelligentes

• L'utilisation du téléphone cellulaire est interdite dans les salles de classe.
• Les téléphones cellulaires doivent être rangés hors de vue (dans un casier ou un sac à dos) et éteints ou mis en mode silencieux.
• L’élève peut utiliser son téléphone en dehors des heures de classe, pendant les pauses entre les cours et durant le dîner.
• Toute utilisation non autorisée peut entraîner la confiscation du téléphone.
• La montre intelligente n’est pas autorisée en classe pendant les évaluations sommatives et des examens.
• Les lunettes intelligentes ne sont pas autorisées en salle de classe en tout temps

Utilisation responsable

L’élève respecte les consignes quant à l’utilisation des appareils électroniques en classe à défaut de quoi l’élève sera soumis aux étapes d’interventions prévues par le plan de discipline progressive de l’école :

Chromebook, ordinateur portable, tablette, montre et lunettes intelligentes

• Étape 1 : L’enseignant signale le manquement à l’élève et lui demande de ranger son appareil.
• Étape 2 : Si la situation persiste, l’enseignant fait l’entrée au Registre des interventions, et communique avec le parent/tuteur de l’élève.
• Étape 3 : Lors de cas chroniques, l’équipe Impact et/ou la direction adjointe responsable assurera le suivi auprès de l’élève et déterminera les prochaines étapes qui seront communiquées à l’enseignant et au parent/tuteur.

Téléphone cellulaire

1er incident : Le membre du personnel :

• signale le manquement à l’élève
• confisque le téléphone cellulaire pour la période
• fait l’entrée au Registre des interventions et communique avec le parent/tuteur de l’élève

Un membre de l’équipe Impact rencontre l’élève pour discuter de ses responsabilités et réviser la politique relative à l'utilisation des téléphones cellulaires en classe.

En cas de récidive : Le membre du personnel :

• signale le manquement à l’élève
• confisque le téléphone cellulaire pour la période
• fait l’entrée au Registre des interventions et communique avec le parent/tuteur de l’élève

La direction adjointe responsable communique avec le parent et détermine les prochaines étapes et conséquences. Ces mesures incluent la confiscation du téléphone cellulaire (qui pourra être récupéré par le parent/tuteur), la remise du téléphone cellulaire en début de journée scolaire pour une période indéterminée, et/ou une référence à des services externes pour la dépendance.

En cas de refus de la part de l’élève, le membre du personnel communique avec l’équipe des éducateurs qui accompagne l’élève au bureau de l’administration.

Conformément à la NPP 128, l’école décline toute responsabilité en cas de vol ou de dommage subi par un appareil présent sur sa propriété.

Lien(s) MÉO ou D.A. du CECCE

• Politique/programme Note 128 - MÉO (2023)
• D.A. ADM-20 Citoyenneté numérique : Utilisation responsable des réseaux et des ressources électroniques (CECCE, 2019)
• D.A. PED-19. Code de conduite, prévention de l’intimidation et intervention, discipline progressive et sécurité dans les écoles (CECCE, 2022)

Introduction

Raison d’être : Établir une politique claire et transparente afin de réduire le taux d’absentéisme aux évaluations sommatives, d’assurer la réussite de tous les élèves et de préparer les élèves aux exigences des études postsecondaires ou du marché du travail.

Communication de la politique : Le personnel de l’école s’engage à communiquer sa politique de façon transparente en affichant la politique au site web de l’école sainte-marie-rivier.ecolecatholique.ca.

Mesures préventives prises par le personnel enseignant pour encadrer l’élève avant une évaluation sommative

Le personnel enseignant est responsable d’assurer l’encadrement de ses élèves :

• annoncer la tenue de l’évaluation sommative au moins une semaine à l’avance (entre autres en publiant la date sur le Classroom du cours);
• mettre en place des stratégies de révision;
• communiquer les critères d’évaluation;
• tenir compte des besoins des élèves;
• s’assurer de respecter les adaptations de l’élève (PEI, PSAC);
• enseigner explicitement les stratégies d’organisation et de gestion du temps.

À la 1ère absence à une évaluation sommative

• L’élève qui s’absente lors d’une évaluation sommative une 1re fois doit reprendre son évaluation dans un délai maximum de 48 heures après son retour en classe.
• Au retour de l’élève en classe, l’enseignant l’avise de la date limite pour sa reprise d’évaluation et la consigne au Registre des interventions.
• Une absence à la reprise d’évaluation entraînera la note de 0 sauf sous présentation d’un billet médical à l’agente à l’assiduité.

L’élève qui doit s’absenter pour fins d’activité scolaire ou sportive est responsable d’aviser son enseignant au moins 48 heures au préalable afin de prévoir une reprise. Sans cet avis, l’absence sera comptabilisée comme une 1re absence à une évaluation.

À la 2e absence à une évaluation sommative dans un même cours

Afin de pouvoir reprendre son évaluation lors d’une deuxième absence à une évaluation sommative dans un même cours, l’élève doit fournir un billet médical à l’agente à l’assiduité dès son retour. L’élève aura 48 heures pour compléter son évaluation. En l’absence d’un billet médical, la note de 0 sera attribuée.

Lien(s) MÉO ou D.A. du CECCE

(voir NDS #9 du 21 mars 2012 dans Partage).

• Faire croître le succès – Politique d’évaluation et communication du rendement des élèves (MÉO, 2010)
• D.A. PED-21 (CECCE, 2002)
• D.A. PED-20 (CECCE, 2011)
• PED-23 (CECCE-2012)

Introduction

Date de dernière révision : septembre 2026

Raison d’être : Établir une politique claire et transparente afin de réduire les cas de travaux non remis, et d’assurer la réussite de tous les élèves et de préparer les élèves aux exigences des études postsecondaires ou du marché du travail.

Communication de la politique : Le personnel de l’école s’engage à communiquer sa politique de façon transparente en affichant la politique au site web de l’école sainte-marie-rivier.ecolecatholique.ca.

Mesures préventives prises par le personnel enseignant pour encadrer l’élève lors d’un travail sommatif

Le personnel enseignant est responsable d’assurer un encadrement efficace de ses élèves :

• établir une date d’échéance raisonnable qui tient compte de l’envergure du travail à effectuer et de la charge de travail des élèves dans les autres cours de façon à favoriser la remise du travail;
• remettre une description du travail à accomplir accompagné de la grille d’évaluation avec les critères de réussite établis connus par les élèves de même que les dates d’échéanciers;
• morceler les étapes de production d’un travail à remettre afin de :
• vérifier régulièrement le progrès d’accomplissement de la tâche et les étapes de production;
• offrir de la rétroaction descriptive pendant le processus;
• assurer les suivis nécessaires (auprès de l’élève, du parent et/ou de l’intervenant du Centre de la réussite);
• s’assurer que la date de remise du travail ou du matériel nécessaire à sa réalisation soit connue des élèves ainsi que de leurs parents;
• tenir compte des besoins des élèves;
• enseigner explicitement les stratégies d’organisation et de gestion du temps.

En cas d’infraction

• En fonction des facteurs atténuants ou aggravants (par exemple, nombreuses absences au cours, PEI, PSAC, fréquence d’incidents, circonstances particulières, etc.), l’enseignant détermine un délai raisonnable de remise du travail avec l’élève et communique avec les parents/tuteurs et l’intervenant du Centre de la réussite via le Registre des interventions. Au besoin ou à la demande de l’enseignant, l’intervenante PARÉ met en place des mécanismes pour appuyer l’élève.
• Par mesure temporaire, l’enseignant peut utiliser la fonction «R3» dans son entrée de données. Une fois le travail complété, l’enseignant modifie la note dans le Gestionnaire de notes qui était «R3».
• Si l’élève ne remet pas le travail, l’enseignant rencontre la direction adjointe et déterminent ensemble la prochaine étape. La note de 0 peut être attribuée pour le travail sommatif non remis.

Lien(s) MÉO ou D.A. du CECCE

Voir NDS #9 du 21 mars 2012 dans Partage

• Faire croître le succès – Politique d’évaluation et communication du rendement des élèves (MÉO, 2010)
• D.A. PED-20 Évaluation et communication du rendement de l’élève (CECCE, 2011)

Introduction

Date de dernière révision : septembre 2026

Raison d’être : Établir une politique claire et transparente afin d’assurer la sécurité et d’éviter les conflits possibles entre les élèves et les enseignants relatifs au sac à dos en salle de classe.

Communication de la politique : le personnel de l’école s’engage à communiquer sa politique de façon transparente en affichant cette politique au site web de l’école sainte-marie-rivier.ecolecatholique.ca.

Responsabilité de l’élève

• Respecter les consignes établies par la politique relative au sac à dos.
• L’élève peut apporter son sac à dos en classe s’il a besoin de ressources pour le cours.
• L’élève doit utiliser le casier assigné en début d’année par l’école pour entreposer le matériel non essentiel à ses cours incluant son manteau, ses bottes, sa boîte à lunch et ses vêtements d’activité physique. Le casier doit être cadenassé.

Responsabilité de l’enseignant

• Stipuler clairement aux élèves la politique du collège en lien avec les sacs à dos en classe.
• Demander à l’élève de déposer son sac à dos à l’endroit désigné en salle de classe.
• L’enseignant n’est pas responsable des objets personnels des élèves perdus ou volés en salle de classe.

Recommandations

• Sainte-Marie-Rivier  se veut un milieu sécuritaire en tout temps pour le bien de nos élèves et de notre personnel. Sachant que dans certains cas, le sac à dos peut contenir des objets ou du matériel non recommandable dans un milieu scolaire, on se doit d’être à ce niveau proactif afin d’éviter des situations malencontreuses qui pourraient nuire à l’ambiance et la sécurité de notre collège.
• Les sacs à dos peuvent être utilisés lors d’une sortie éducative ou pendant un cours particulier comme p. ex. en plein air, selon les consignes établies par l’enseignant et le besoin spécifique du cours.
• Le sac à dos doit pouvoir être glissé sous la chaise ou positionner sur le dos de la chaise.

Lien(s) MÉO ou D.A. du CECCE

Santé et sécurité

Notre école exige que ses élèves portent l'uniforme avec soin et respect, en conformité avec le code vestimentaire. Chaque article doit être porté correctement, en garantissant une tenue opaque qui dissimule les sous-vêtements et les parties privées.

Modalités et dispenses

• Les élèves doivent porter leur uniforme au complet et en tout temps incluant pendant les sorties éducatives. Cependant, la direction peut en exempter le port si elle le juge opportun.
• Les élèves ne sont pas tenus de porter leur uniforme pendant les cours d’éducation physique. Toutefois, elles ou ils doivent s’y rendre en portant les vêtements demandés par l’enseignante ou l’enseignant d’éducation physique.
• Le port de l’uniforme est obligatoire. En cas de non-respect, la direction peut contacter les parents, tutrice ou tuteur de l'élève afin de trouver une solution immédiate.

Découvrez la page Web du Code vestimentaire du CECCE.